La Clinique Financière s’engage à protéger la vie privée et la confidentialité des renseignements personnels qui sont en sa possession et qu’elle contrôle. La présente politique de confidentialité explique les mesures que nous prenons pour respecter cet engagement et décrit de quelle manière La Clinique Financière recueille, utilise, communique et traite ces renseignements au moyen de son site Web, à La Clinique Financière.com, y compris les sous-pages et pages successives (ci-après, collectivement, le « site Web »), et au moyen d’autres interactions avec nos clients et clients potentiels.
La présente politique de confidentialité peut être mise à jour régulièrement pour refléter les changements à nos pratiques en matière de renseignements personnels. Nous vous encourageons fortement à consulter régulièrement la présente politique de confidentialité pour vous informer des plus récentes modifications à nos pratiques en matière de renseignements personnels.
Nous ne demandons à nos clients que les renseignements personnels nécessaires.
La Clinique Financière doit recueillir des renseignements personnels auprès de ses clients et de ses clients potentiels pour leur fournir des services et respecter ses obligations juridiques. En comprenant les besoins et souhaits d’un client, ainsi que sa situation familiale et financière, nous nous assurons de lui faire des recommandations en matière d’investissement qui sont toujours appropriées. Il s’agit tant d’une exigence réglementaire que de bonnes pratiques commerciales. La Clinique Financière s’engage à protéger la vie privée de ses clients et la confidentialité des renseignements personnels les concernant qui sont en sa possession. La présente politique explique les mesures que nous prenons pour respecter cet engagement.
Le formulaire d’information intitulé « Connaître son client » que nous vous demandons de compléter ne rassemble que les renseignements dont nous avons besoin à des fins contractuelles, réglementaires ou fiscales, y compris votre nom, votre adresse, vos numéros de téléphone et de télécopieur, vos adresses de courriel, votre date de naissance, votre numéro d’assurance sociale (aux fins de la production des déclarations de revenus), les actifs que vous détenez et leur valeur, votre connaissance et vos objectifs en matière d’investissement. Nous recueillons aussi des renseignements sur votre compte chèques et des renseignements sur un bénéficiaire facultatif (par exemple, le nom et l’occupation de votre conjoint ou conjointe et le nom et l’âge de vos enfants et de vos personnes à charge).
Nos formulaires de demande pour les comptes d’épargne-retraite enregistrés ne rassemblent que les renseignements nécessaires à l’enregistrement de ces comptes auprès du gouvernement, y compris le numéro d’assurance sociale, et le nom et la date de naissance de votre conjoint ou conjointe ou de votre bénéficiaire désigné. Nous ne communiquons aucun renseignement personnel non public à une quelconque tierce partie, à l’exception de ce que prévoit la loi ou de ce qui est mentionné dans la présente politique. Nous recueillons aussi vos réponses à un questionnaire de tolérance au risque et à d’autres questions réglementaires que nous sommes tenus de recueillir en vertu de la loi.
Nous limitons l’utilisation de vos renseignements personnels.
Les renseignements personnels que nous recueillons lorsque vous ouvrez un compte sont utilisés aux fins suivantes :
- nous aider à déterminer le portefeuille qui vous convient et qui répond le mieux à vos besoins;
- vérifier votre identité (et les autres renseignements que vous nous avez fournis);
- ouvrir et gérer votre compte;
- envoyer et recevoir vos paiements de factures au moyen de votre compte-chèques;
- déceler et empêcher la fraude et d’autres activités illégales ou non autorisées;
- remplir nos obligations juridiques et réglementaires;
- faire ce qui est autrement exigé ou autorisé par les lois applicables.
Nous recueillons et utilisons les renseignements personnels d’autres manières.
Programme de recommandation : Si vous participez à notre programme de recommandation (ou autres fonctions « Invitez un ami » (disponibles sur nos sites Web), nous recueillerons l’adresse de courriel de chaque personne que vous souhaitez recommander à La Clinique Financière. Nous utiliserons ces renseignements pour envoyer au destinataire un seul courriel contenant de l’information au sujet du programme de recommandation. Nous n’utilisons pas les adresses de courriel soumises en ces circonstances à d’autres fins sans le consentement du destinataire. Assurez-vous de ne soumettre que des adresses de courriel de particuliers avec qui vous avez un lien familial ou personnel et qui voudraient recevoir ce courriel de votre part.
Communications commerciales : De temps à autre, nous pourrions vous demander votre consentement à recevoir des courriels, des messages texte SMS ou d’autres communications au sujet des produits et des services de La Clinique Financière ou d’événements qui pourraient vous intéresser. Vous pouvez vous désinscrire des courriels commerciaux ou promotionnels en suivant les instructions de désinscription que contient chacune de nos communications par courriel. Notez cependant que vous continuerez de recevoir des courriels au sujet de votre compte et de vos transactions avec nous. Vous pouvez aussi vous désinscrire de toute communication commerciale de notre part en écrivant à support@lcfi.ca.
Service à la clientèle (« Relationship Manager ») : Si vous communiquez avec un agent du service à la clientèle pour formuler un commentaire, déposer une plainte ou poser une question, par courriel, message texte, téléphone ou discussion vidéo, il se pourrait que l’on vous demande des renseignements permettant de vous identifier (comme votre nom, votre adresse et un numéro de téléphone). Nous pourrions également vous demander d’autres renseignements nous permettant de donner rapidement suite à votre question, commentaire ou plainte. Nous pourrions conserver ces renseignements pour vous aider dans le futur et pour améliorer notre service à la clientèle et notre offre de produits et de services.
Emploi : Si vous vous informez au sujet d’un emploi chez nous ou posez votre candidature, vous pourriez nous fournir certains renseignements personnels (comme ceux qui figurent dans un curriculum vitæ, une lettre de présentation ou d’autres documents similaires liés à l’emploi). Nous utilisons ces renseignements pour traiter votre demande d’emploi pour un poste existant ou éventuel, ainsi qu’y donner suite.
Comment nous recueillons les renseignements personnels.
Sauf indication contraire dans la présente politique de confidentialité, nous recueillons vos renseignements personnels directement auprès de vous. Si vous ouvrez un compte La Clinique Financière, vous devrez ouvrir un compte de courtier auprès de ShareOwner ou de Virtual Brokers – des dépositaires qui offrent notamment des services d’exécution d’opérations et de compensation en notre nom. Nous recueillons des renseignements personnels à votre sujet auprès de nos dépositaires, y compris les relevés d’opérations et les relevés des liquidités et des titres dans vos comptes, de façon à surveiller le rendement de vos investissements en portefeuille et à vous fournir des relevés comme l’exigent les lois sur les valeurs mobilières.
Nous limitons l’accès aux renseignements personnels des clients.
Nous enregistrons les renseignements personnels des clients de façon électronique sur des serveurs informatiques auxquels seules les personnes autorisées ont accès. Ces personnes autorisées ont accès aux serveurs seulement au moyen de mots de passe sécuritaires. Nous autorisons nos employés et nos fournisseurs de services à accéder aux renseignements personnels de nos clients seulement dans les circonstances où ces informations sont nécessaires pour remplir des responsabilités liées à leur emploi.
Nous mettons en place des dispositifs pour protéger les renseignements personnels.
La Clinique Financière a mis en place des dispositifs administratifs, techniques et physiques raisonnables pour protéger les renseignements personnels dont elle a la garde et le contrôle contre tout accès et toute utilisation, modification et communication non autorisées. Nos employés sont formés à garder les renseignements personnels des clients strictement privés et confidentiels. Tous les membres de notre personnel sont tenus de signer notre document de protection de la vie privée, qui les oblige à respecter et à protéger les renseignements personnels des clients. Nous nous assurons que le personnel qui quitte La Clinique Financière comprenne qu’il demeure contractuellement obligé de respecter la confidentialité de ces renseignements.
Votre accès en ligne à certains de vos renseignements personnels est protégé par le mot de passe de votre choix. Nous vous recommandons fortement de ne le communiquer à personne. Nous ne vous demanderons jamais ce mot de passe dans une communication non sollicitée (comme une lettre, un appel téléphonique ou un courriel).
Notre processus de conservation des renseignements personnels de nos clients et clients potentiels est conçu pour que ces renseignements ne soient jamais conservés plus longtemps qu’il ne le faut aux fins énoncées dans la présente politique de confidentialité ou aux fins du respect d’obligations juridiques.
Nous restreignons la communication des renseignements personnels.
Nous n’allons pas communiquer, négocier, louer, vendre ou transférer d’une autre manière vos renseignements personnels sans votre consentement, sauf disposition contraire dans la présente politique de confidentialité.
Fournisseurs de services : Nous pourrions transférer vos renseignements personnels à des membres de notre groupe et à d’autres fournisseurs de services tiers qui offrent divers services en notre nom, tels que des services de vérification d’identité, d’administration, d’impression, de marketing et de publicité, d’hébergement, d’analyse de données ou de comptabilité ou des services technologiques ou juridiques.
Courtier : Lorsque vous ouvrez un compte de courtage auprès de notre dépositaire, nous fournissons les renseignements relatifs à votre compte à la maison de courtage concernée pour simplifier le processus de demande. Nous l’avertissons également des mises à jour et des changements apportés aux renseignements relatifs à votre compte.
Transactions commerciales : Nous pouvons transférer tout renseignement que nous possédons à votre sujet à titre d’actif dans le cadre de toute vente ou fusion réalisée ou projetée (y compris les transferts effectués dans le contexte d’une procédure de faillite ou d’insolvabilité) qui vise en totalité ou en partie La Clinique Financière ou dans le cadre d’une réorganisation d’entreprise, sans s’y restreindre, ou d’une vente d’actions ou d’un autre changement dans le contrôle de l’entreprise, y compris dans le but de déterminer s’il y a lieu ou non de donner suite à une transaction ou à une relation d’affaires ou de la poursuivre.
Réglementation des valeurs mobilières : Nous [et/ou notre dépositaire] pouvons partager votre nom, vos coordonnées et vos participations avec les émetteurs des titres que vous détenez dans votre compte et avec d’autres personnes physiques ou morales, comme l’exigent les lois sur les valeurs mobilières. De tels émetteurs peuvent demander vos renseignements personnels dans le but de vous remettre des rapports financiers, des documents fiscaux et d’autres documents pertinents, ou de se conformer aux obligations réglementaires applicables. Nous [et/ou notre dépositaire] pouvons aussi communiquer certains renseignements personnels, tels que le nombre de parts souscrites et leur prix d’achat, à l’autorité canadienne en valeurs mobilières compétente, lorsque la loi le requiert.
Questions d’ordre juridique : Nous et les membres de notre groupe du Canada, des États-Unis et d’ailleurs ainsi que des fournisseurs de services tiers pourraient fournir vos renseignements personnels aux termes d’un mandat de perquisition ou d’une autre enquête ou ordonnance légitime. Ils pourraient également être fournis à une autre organisation aux fins d’enquête sur la violation d’une entente ou d’une loi ou afin de déceler, de contrer ou d’empêcher un cas de fraude. Enfin, ils pourraient être fournis comme l’exigent ou le permettent d’une autre manière les lois canadiennes, américaines ou autres lois et règlements (ce qui pourrait comprendre des demandes d’accès légitimes par les tribunaux, les organismes d’application de la loi ou les autorités gouvernementales du Canada, des États-Unis ou d’ailleurs). Nous pouvons aussi communiquer des renseignements personnels, au besoin, en vue de l’établissement, de l’exercice ou de la défense de droits et d’enquêter sur des pertes ou des préjudices personnels ou matériels réels ou soupçonnés et d’empêcher de telles pertes ou de tels préjudices.
Nous nous attendons à ce que nos fournisseurs aient des dispositifs de protection similaires.
Nos fournisseurs de services reçoivent les renseignements dont ils ont besoin pour exercer les fonctions attendues d’eux, et nous ne les autorisons pas à utiliser ou à communiquer des renseignements personnels aux fins de marketing ou d’autres fins qui leur sont propres. Vos renseignements personnels peuvent être conservés et traités par les membres de notre groupe et d’autres fournisseurs de services tiers aux États-Unis ou dans d’autres territoires. Si des renseignements personnels sont transférés aux États-Unis ou dans un autre territoire étranger, ils seront assujettis aux lois de ce territoire et pourraient être communiqués aux tribunaux, aux organismes d’application de la loi et aux autorités gouvernementales, ou pourraient être consultés par ceux-ci, conformément aux lois de ces territoires.
Nous prenons la protection de la vie privée au sérieux.
Le directeur de la conformité de La Clinique Financière, Lawrence SHAW, est chargé de veiller à ce que La Clinique Financière respecte sa politique de confidentialité. Il a la responsabilité d’initier nos employés à nos politiques de confidentialité et de s’assurer que nous respectons nos engagements en matière de protection de la vie privée. Nous invitons tout client ou client potentiel à communiquer avec lui aux adresses ou aux numéros indiqués ci-dessous pour toute clarification supplémentaire. Si vous désirez consulter vos renseignements personnels en notre possession, vous devez en faire la demande par écrit au directeur de la conformité de La Clinique Financière.
Nous vous donnerons accès à vos renseignements.
Vous avez le droit d’accéder à vos renseignements personnels dont La Clinique Financière a la garde et le contrôle, de les mettre à jour et d’en corriger les inexactitudes, sauf dans certaines circonstances prévues par la loi. Vous pouvez mettre à jour certains renseignements que vous nous avez fournis sur votre profil en vous connectant à votre compte et en cliquant sur « Paramètres ». Autrement, si vous souhaitez accéder à vos autres renseignements personnels dont La Clinique Financière a la garde et le contrôle, les mettre à jour et en corriger les inexactitudes, vous devez en faire la demande par écrit au directeur de la conformité, aux coordonnées indiquées ci-dessous. Nous pourrions demander certains renseignements personnels pour vérifier l’identité de l’auteur de la demande d’accès au dossier de renseignements personnels.
La Clinique Financière
410 – 9160 boul. Leduc
Brossard, Qc, J4Y 0E3
or
Aux soins: plaintes
plaintes@lcfi.ca
Nous recueillons et utilisons des renseignements au sujet de votre visite sur notre site Web.
En général, vous pouvez visiter notre site Web sans indiquer qui vous êtes ni soumettre de renseignements personnels. Toutefois, nous recueillons et/ou conservons les adresses IP de tous les visiteurs du site Web et d’autres données connexes, tels que les pages consultées, le type de navigateur, le système d’exploitation et la durée moyenne de votre visite dans le site Web. Nous nous servons de ces renseignements pour comprendre l’activité dans le site Web ainsi que surveiller et améliorer le site Web.
Témoins et technologies similaires : Le site Web utilise une technologie appelée « témoins ». Un témoin est un petit élément d’information que le site Web peut envoyer à votre fureteur, qui peut ensuite être stocké sur votre disque dur et qui vous permet d’être reconnu chaque fois que vous revenez sur le site. Nous utilisons des témoins sur les pages du site Web sur lesquelles vous êtes appelé à ouvrir une session ou qui sont personnalisables. Si vous vous êtes inscrit au site Web, les témoins peuvent nous informer qui vous êtes et identifient votre fureteur comme un fureteur qui a déjà visité le site Web; en outre, ils peuvent être nécessaires pour avoir accès aux renseignements sur votre compte (stockés sur nos ordinateurs) afin de vous livrer des produits et des services personnalisés. Nous utilisons également les témoins pour fournir, à nous et à nos fournisseurs de services, des renseignements au sujet de votre utilisation du site Web, que nous pouvons utiliser pour personnaliser le site Web ou d’autres contenus conformément à vos intérêts et à vos préférences (par exemple, la langue) et améliorer votre expérience d’utilisateur. Vous pouvez régler votre fureteur afin qu’il vous avertisse lorsque vous recevez un témoin ou qu’il refuse certains témoins. Toutefois, si vous décidez de ne pas accepter les témoins du site Web, vous pourriez ne pas être en mesure de tirer parti de toutes les fonctionnalités.
Pixels invisibles : Le site Web peut également recourir à une technologie appelée « pixels invisibles ». Cette technologie nous permet de comprendre quelles pages du site Web vous visitez. Les pixels invisibles nous aident à optimiser le site Web et à l’adapter à vous et à d’autres visiteurs futurs.
Services d’analyse de sites Web : Nous pouvons recourir aux services de tiers pour nous aider à recueillir et à analyser des données sur les pages visitées du site Web afin de mieux comprendre, d’évaluer et d’améliorer l’expérience des utilisateurs et la convivialité du site Web.
Médias sociaux : Nous pouvons vous offrir l’occasion de consulter notre contenu sur des sites Web de réseautage social tiers ou par l’intermédiaire de tels sites, de plugiciels (plugins) et d’applications. En le consultant de cette manière, vous pourriez nous permettre d’avoir accès à certains renseignements associés à votre compte de média social (par exemple, votre nom, votre nom d’utilisateur, votre adresse de courriel, votre photo de profil, votre sexe) pour vous fournir du contenu ou pour faire fonctionner le site Web, le plugiciel ou l’application. Si vous nous fournissez des renseignements par l’intermédiaire de votre compte de média social, nous pourrions utiliser ces renseignements pour personnaliser votre expérience lorsque vous visitez le site Web et les sites Web de réseautage social tiers ou utilisez les plugiciels et les applications, et vous fournir les autres produits ou services que vous pourriez demander.
Nous recourons à de la publicité en ligne.
Nous pouvons recourir aux services de tiers, comme des sociétés de données publicitaires et d’échange de publicités, aux fins de l’administration de nos publicités sur notre site Web ou d’autres sites Web. Ces sociétés peuvent utiliser des témoins ou des pixels invisibles pour obtenir certains renseignements sur vos visites sur notre site Web et d’autres sites Web (comme les pages Web que vous visitez et vos réponses à des publicités) afin de mesurer l’efficacité de nos campagnes de marketing et de vous envoyer des publicités qui sont plus pertinentes et adaptées à votre situation, que ce soit sur notre site Web ou hors de notre site Web.
Pour en savoir plus sur ces pratiques de publicité comportementale ou pour vous désinscrire de ce type de publicité, vous pouvez visiter le site Web de Digital Advertising Alliance, à www.aboutads.info/choices/, ou celui de l’Association de la publicité numérique du Canada, à www.youradchoices.ca/choices.
Nous pouvons fournir des liens vers des sites Web de tiers.
Notre site Web peut contenir des liens vers d’autres sites Web qui ne nous appartiennent pas ou que nous n’exploitons pas. De plus, des sites Web de tiers sur lesquels nous affichons de la publicité peuvent comprendre des liens vers notre site Web. Sauf disposition contraire dans les présentes, nous ne communiquerons pas vos renseignements personnels à ces tiers sans votre consentement. Nous fournissons des liens vers des sites Web de tiers pour aider les utilisateurs. On ne doit pas considérer ces liens comme une approbation ou une recommandation des sites Web liés. Les sites Web liés ont des politiques de confidentialité, des avis et des conditions d’utilisation distincts et indépendants, que nous vous recommandons de lire attentivement. Nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites Web et, par conséquent, nous rejetons toute responsabilité quant à la manière dont les entreprises qui exploitent les sites Web liés peuvent recueillir, utiliser ou communiquer, protéger et traiter d’une autre manière vos renseignements personnels.